Le blog du Petit Vapoteur
TPD 2021 : où en est-on de la taxation du marché de la vape ?

TPD 2021 : où en est-on de la taxation du marché de la vape ?

22/10/2021  /   L'actu de la vape , L'actu Société/Santé/Loi

TPD 2021 : où en est-on de la taxation du marché de la vape ?

Alors que son dernier rapport concernant la TPD a été publié le 20 mai dernier, la commission européenne avait envisagé de réviser la partie de son texte encadrant la cigarette électronique afin d’adapter les mesures à l’évolution du marché et mieux encadrer les produits mis en vente sur le marché de la vape. Alors, où en est aujourd’hui la TPD et qu’est-ce que la Commission Européenne envisage pour la e cigarette ?

Parce qu’une bonne piqure de rappel ne fera pas de mal à certains, mais aussi parce que de nombreux lecteurs viennent de nous rejoindre dans cet univers intriguant et passionnant qu’est le monde de la vape, qu’est-ce que la TPD ?

La TPD, Tobacco Products Directive, est une réglementation européenne qui encadre le processus de commercialisation des produits du tabac de sa fabrication jusqu’à sa commercialisation. Le marché de la vape est aussi concerné par cette législation, la cigarette électronique et les e liquides étant assimilés à des produits du tabac par l’autorité.

Qu’interdit la TPD aux commerçants de e liquides et de cigarettes électroniques ?

La TPD interdit notamment la promotion des produits de la vape via de la publicité ou du sponsoring, elle encadre les volumes et la concentration en nicotine des e liquides, oblige les producteurs à informer les consommateurs des risques éventuels liés à la consommation de produits nicotinés et à notifier l’arrivée de chaque nouveau produit 6 mois avant sa mise en vente.

Perçue comme un cadre très strict par les différents acteurs du monde de la vape au moment de son instauration, la TPD est désormais plutôt vue comme une garantie de qualité et de transparence pour les vapoteurs.

Maintenant que vous êtes aux faits, qu’en est-il de la révision de cette fameuse TPD ?

Un temps envisagé au cours de l’année 2021, la révision de la TPD, du cas de la cigarette électronique et plus particulièrement de la taxation de celle-ci n’aura pas lieu de suite. La commission européenne n’a pas la possibilité de décider quelconque modification avant 2023 et ces changements doivent être acceptés à l’unanimité par les pays avant de pouvoir entrer en vigueur.

On peut donc affirmer que les mesures et les taxes envers les produits de la vape et les e liquides contenant des arômes, par exemple, ne vont pas voir le jour dans l’immédiat.

Restons calme, donc, et vigilants pour pouvoir faire entendre notre voix au cas où des mesures concrètes en défaveur de la vape seraient un jour annoncées.

Chez LPV, on se dit tout de même qu’entre le temps de révision du texte, la mise en application de celui-ci et le délai accordé aux professionnels pour qu’ils se conforment aux nouvelles mesures, de l’eau va couler sous les ponts. Et chez Le Petit Vapoteur, on voit cela d’un bon œil.
En effet, un grand nombre d’études portant sur la cigarette électronique voient le jour en France et à l’international, apportant des éléments en faveur de la vape, et continuant de prouver son efficacité pour le sevrage tabagique. On ne peut donc s’empêcher de penser que cela ne peut avoir qu’un impact bénéfique quand les législateurs européens seront amenés à enfin prendre une décision.

Si vous souhaitez suivre toute l'actualité de la cigarette electronique, à démêler le vrai du faux des dernières news ou encore prendre part aux différents débats sur la vape, n'oubliez pas que vous pouvez vous rendre sur le site JeSuisVapoteur.org !

Par Pierre

Ajouter un commentaire

 (avec http://)