Informations légales

 

Identification

Société LE PETIT VAPOTEUR

Inscrite au RCS de Cherbourg sous le numéro RCS 539 694 364 00024 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR38539694364

Au capital social de 200 000 €

Dont le siège social est sis 135 rue des entreprises 50110 Tourlaville

Représentée par Mr Greard Tanguy et Mr Dréan Olivier en leur qualité de gérant

Domiciliée : 135 rue des entreprises 50110 Tourlaville

Tél : 02.33.54.14.15  

Numéro de déclaration simplifiée auprès de la CNIL: 1975780

 

Contact Directeur de la publication:

Nom : Olivier Drean

Adresse : 135 rue des entreprises

Email olivier.drean@lepetitvapoteur.com

 

Contact de l'hébergeur : OVH

Nom : OVH SAS au capital de 10 000 000 euros,

Adresse 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix – France

Téléphone 0899 193 775 (1,35 € par appel puis 0,34 €/min)

NB : L'article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
"Le fait, pour toute personne, de présenter à l'hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."

Propriété intellectuelle de lepetitvapoteur.com :

Le site "lepetitvapoteur.com" est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle. Toute copie, même partielle (texte ou photo) de quelques éléments que ce soit est strictement interdite sans l'accord préalable du responsable du site.

La vente de cigarette électronique et de e liquide est interdite aux mineurs.