TPD : hausse de la taxation pour les e liquides nicotinés ?

30/12/2022 / L'actu de la vape

Quoi de mieux comme sujet pour conclure en beauté cette année 2022 que la TPD et ses nouvelles rumeurs ?! Et cette fois-ci, les informations semblent concrètes et concernent le taux de taxation des “nouveaux produits du tabac”. Les produits de la vape, donc.

La TPD, Tobacco Products Directive,

ne cesse d'alimenter les conversations entre vapoteurs ces derniers temps ...

Mais, avant toutes choses, et comme à chaque fois que l’on aborde le sujet, commençons par un petit rafraîchissement. La TPD, Tobacco Products Directive, est la réglementation européenne encadrant le marché des produits du tabac de la fabrication des produits jusqu’à leur commercialisation. La Commission Européenne ainsi que les autres autorités assimilant la cigarette électronique et les e liquides à des produits du tabac, le marché de la vape se retrouve aussi concerné par cette législation.

E liquides et nicotine, il va falloir bien choisir !

Revenons-en aux faits. Le 27 novembre dernier, le Financial Times, célèbre journal quotidien britannique, a publié un article contenant des informations sur ce que pourrait contenir la prochaine TPD. Si le document source n’est qu’à l’état brouillon de proposition de loi émanant de la Commission Européenne, elle est à prendre au sérieux. Et le moins que l’on puisse dire, c’est qu’elle ces informations ne vont pas faire que des heureux.

Derrière ce projet de loi se cachent trois objectifs. Protéger les jeunes de la cigarette électronique, vu comme un, diminuer la consommation globale de tabac, mais surtout aligner les prix de l’ensemble des produits du tabac et contrôler le marché.

Radin ? Non ! Il veut juste pouvoir entamer son sevrage tabagique sans

payer aussi cher que du tabac classique.

Les taxes sur le tabac classique devraient donc doubler, passant de 1.80€ à 3.60€ par paquet. En ce qui concerne les e liquides, la Commission Européenne prévoirait une taxation à hauteur de 20% pour les e liquides contenant peu de nicotine et 40% pour les e liquides les plus nicotinés. De quoi donner envie de faire des stocks de boosters de nicotines, ou de les acheter au Duty Free en revenant de vos prochaines vacances.

N’oublions pas que pour que ce texte entre en vigueur, la proposition de loi doit être publiée, puis, que l’amendement soit accepté par les états membres de l’UE. Et au vu de la différence de considération accordée à la vape d’un pays à l’autre, et des intérêts de chacun, on se dit que le temps peut être long avant l’officialisation. Mais l’intention est là…

Les puffs également taxées, une bonne initiative ?

Empêcher la propagation des puffs dans les mains des plus jeunes, la nouvelle mission du gouvernement Français.

L’essor des puffs n’a pas échappé au gouvernement français qui compte inclure une taxe sur les e-cigarettes jetables dans son projet global de financement de la Sécurité Sociale. Le Sénat a voté un amendement pour taxer les puffs à hauteur de 6 euros le millilitre. Si cette taxe n’est pas encore validée, elle témoigne de la prise de conscience du gouvernement de la place des puffs dans notre société et de son impact.