Connaissez-vous la TPD où Directive (européenne) sur les produits du tabac ?
Cette directive européenne réglemente tout ce qui concerne les produits du tabac. Depuis 2014 et l’application de la directive en 2016, la cigarette électronique fait partie de ces produits du tabac.
Nous sommes d’accord, il n’y a pas de tabac dans la cigarette électronique, tout juste de la nicotine (comme dans les patchs), pourtant la cigarette électronique entre dans le cadre de cette réglementation, c’est comme ça…

Qu’est-ce que la TPD 2014 nous a apporté concrètement ? Une interdiction de toute promotion et publicité. La fin des contenants avec nicotine de plus de 10 ml (auparavant il y avait des flacons de 30 ml avec nicotine). En conséquence, les boosters de nicotine sont apparus. Ainsi que la multiplication des contenants en plastique et une augmentation de la facture pour avoir le taux de nicotine nécessaire. Le taux de 20 mg/ml maximum, lui, n’a pas changé.

Cette réglementation a aussi imposé des règles et des normes de conditionnement, d’étiquetage comme la composition des e liquides, par exemple. Une obligation d’apporter une traçabilité totale pour le consommateur est aussi arrivée. Étiquetage en règle des produits et aussi déclarer chaque produit avant son arrivée sur le marché. Cette réglementation est avec le temps favorablement accueillie, autant par les consommateurs que les fabricants. Connaître la composition du produit qu’on achète, c’est la base. Les règles apportent aussi sérieux et crédibilité à cette jeune industrie qui en avait besoin, de l’avis de tous.

Précision, une Directive donne la direction, mais il appartient à chaque pays d’appliquer la réglementation comme il l’entend. Nous avons échappé en France à l’interdiction des réservoirs ouverts de plus de 2 ml. Le matériel n’a pas vraiment été impacté chez nous. Cette application s’effectue en fonction des politiques des états.

Un kit TPD Ready
Il était prévu que la TPD soit révisée en 2021. Ce sera finalement en 2023 que la TPD 3 verra le jour, avec une date d’application encore totalement inconnue. On ne va pas se mentir, c’est compliqué.
En effet, pour que Directive il y ait, il faut l’unanimité des pays membres du conseil européen. 27 nations qui n’ont pas les mêmes positions, politiques vis-à-vis de la lutte contre le tabagisme, la nicotine et, bien sûr, la cigarette électronique.

Exemple, le Danemark n’a pas attendu pour interdire les arômes autres que le tabac et le menthol dans les e liquides. Ça ne rigole pas au royaume du Danemark (il y en a d’autres).
Les débats vont être chauds, chaud comme le tabac chauffé inventé par quelques marchands de cigarettes. Le tabac chauffé est d’ailleurs dans le viseur européen et risque de souffrir de quelques taxes supplémentaires.

Les taxes, le mot est lancé ! Pour lutter contre le tabagisme, pour un monde sans tabac, on augmente le prix de tabac, c'est bien connu, surtout dans notre bel hexagone. Sauf que, ailleurs et davantage quand on est un pays producteur de cigarettes, on ne voit pas ces potentielles augmentations d’un bon œil. Globalement, tous les pays où le prix du paquet est bas, Autriche, Luxembourg, Bulgarie, Slovaquie, Pologne, etc. ne vont pas se ruer pour approuver la TPD 3 sous cette forme.
Une augmentation des taxes harmonieuses dans toute l’Europe, ce n’est pas gagné. Mais c’est pourtant l’une des rares idées régulièrement avancées pour les prochains débats.

Autre idée : on parle du cas des cigarettes électroniques jetables décrites comme “attractives pour les plus jeunes”. Et c’est malheureusement l’argument le plus avancé pour interdire les arômes dans les e liquides. Alors que la théorie de la passerelle, vapotage = entrée vers le tabac n’a jamais été démontrée.

Plus de taxes et moins d’arômes, voilà l’éventuel programme de la future TPD mais sans que personne puisse le certifier aujourd’hui. Les réponses vont être très attendues, ça, on en est sûr. 2024 ? 2025 ? Vous êtes patient ?

Pascal