Le blog du Petit Vapoteur
SOS : possible taxe européenne sur la vape !

SOS : possible taxe européenne sur la vape !

02/07/2020  /   L'actu de la vape , L'actu Société/Santé/Loi

SOS : possible taxe européenne sur la vape 

Depuis le 21 mai 2016, la Tobacco Products Directive (TPD), autrement dit, la Directive européenne sur les Produits du Tabac, assimile les produits du vapotage à ceux du tabac fumé. Le Conseil européen vient d'autoriser la Commission européenne des taxes (TAXUD) à travailler sur la révision de la directive sur les taxes. Les produits de la vape y sont inclus ! ...Cap sur mai 2021. 

Restrictions d'arômes et taxes 

Daniela Ludwig, commissaire fédérale aux drogues du gouvernement allemand, déclare vouloir taxer et restreindre des arômes :  « À partir de cet été, l’Allemagne assumera la présidence pour six mois du Conseil de l’Union Européenne. (...) “Nous aurons l’occasion de parler aux pays membres. J’aurais déjà préparé un catalogue de mesures sur l’e-cigarette” (...) "Par exemple, les règles de taxation ou d’ingrédients devraient être harmonisées », assure-t-elle dans le journal allemand Die Welt.

Le feu vert du conseil européen 

Le Conseil européen a autorisé la Commission européenne des taxes (TAXUD) à préparer la révision de la directive sur les taxes, en y intégrant les produits du vapotage. Dans un communiqué de presse, le Conseil européen affirme :

« Les conclusions soulignent en particulier que les règles applicables sont devenues moins efficaces, car elles ne sont plus suffisantes ou trop étroites pour relever les défis actuels et futurs liés à certains produits, tels que les liquides pour les cigarettes électroniques, les produits du tabac chauffés et d’autres types de produits de nouvelle génération qui arrivent sur le marché ». 

C'est à présent à la Commission européenne de décider si elle souhaite répondre favorablement à cette demande. Et d'après son rapport publié en février dernier, elle s'y révèle plutôt pour : « Du côté du marché, l'évolution s'est accélérée pour les nouvelles e-cigarettes, les produits de tabac chauffés et une nouvelle génération de produits modernes arrivent sur le marché (contenant de la nicotine ou du cannabis) » (...) « Le manque actuel d'harmonisation du cadre réglementaire fiscal pour ces produits limite également la possibilité de suivre leur évolution sur le marché et de contrôler leurs mouvements ».

Quel vapoteur aurait envie de voir ses produits de la vape taxés ? Taxer les produits de la vape serait contre-productif, voire un frein pour le sevrage tabagique. Faire des économies est l'une des motivations premières des Français pour arrêter de fumer ! 

Le risque est pourtant bien réel et se rapproche à mesure du temps qui passe. Mais la proposition législative fera l’objet de consultations en amont.
Face à cette situation, l'European Tobacco Harm Reduction Advocates (ETHRA) encourage les citoyens à entrer en contact avec les élus du Parlement européen. L'objectif : les sensibiliser sur le potentiel de la vape dans le sevrage ainsi que les conséquences de la création d'une telle taxe. Faisons entendre la voix des vapoteurs ! 
Claire

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Voir tous les commentaires (9)

feutou

16/07/2020 00:02:11

Totalement d'accord avec vous. Ils nous ont déjà casser les pieds (et je calme mes propos sinon je l'aurais plus "vulgairement") avec la restriction à 10 ml de volume de produit nicotiné. Cela nous a obligé à acheter X fioles de "nicotine" pour faire nos bases nicotinées. Avec la "pollution" plastique que cela a engendrée. Bref, que pouvons-nous faire pour nous faire correctement entendre?

Jean Paul

14/07/2020 23:28:47

Vous êtes de doux rêveurs. Le parlement européen est élu par les peuples d’Europe mais celle qui décide tout c'est la commission européenne dont les membres sont élus par les gouvernements des pays européens . Les gouvernements ont besoin de sous, alors la taxe passera car elle sera votée par la commission et le parlement ne pourra rien y faire. Le parlement européen est un doudou pour le peuple, il croit que cela sert à légiférer..... non il sert à nous endormir, c'est le pipeau du marchant de sable.

Stéphane

08/07/2020 15:28:45

Salut, pareil je ne suis pas daccord pour ces taxes, je suis en train de regarder comment créer une pétition européenne officielle, je ne sais pas si c'est LA solution, peut etre qu'une petition sur change.org ou autre pourrait fonctionner, j'envisage de demander conseil à aiduce.org (Association Indépendante des Utilisateurs de Cigarette Électronique)

ViveLaVapeLibre

06/07/2020 13:31:30

Franchement , ils vont tous faire pour nous prendre la tête, les vapoteurs qui avont decider de ne plus payer 10e le paquet; donc 8-9euro approximativement si je ne dit pas de betise dans leur poche. Il va falloir que l'industrie de la vape resiste avec les consommateurs ensembles, trouver des solution légale pour contourner, tourner a nos avantages les lois qui seront mis en place. Force a tout les vapoteurs du monde entier , et mes amitiés a toutes les equipes du petit vapoteur que j'apprécie particulièrement.

Claire

06/07/2020 09:03:00

Merci pour votre mobilisation !

Rémi

05/07/2020 23:36:37

Je suis totalement d'accord avec Sébastien. Qu'ils nous laissent tranquille !!!

Michel

05/07/2020 11:00:17

Bonjour Je ne suis pas d’accord non plus sur le fait de mettre une taxe sur la vape, donc si il y a un mouvement je serais à 100% avec vous

Claire

03/07/2020 09:30:24

Bonjour Sébastien et merci pour votre retour. Pas pour le moment mais nous vous tiendrons informé si un tel mouvement voit le jour. La mise en place de cette taxe serait en effet contraire à la santé publique !

Sebastien

02/07/2020 17:57:25

Bonjour Claire Est ce quun mouvement sur change.org est prévue. ? Je ne suis pas d'accord pour ces taxes . Ça commence à bien faire de s'en prendre comme ça à la vape !

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